Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Internet www.alice-permis-bateau.com est édité par :
Alice GADEA – Entrepreneur individuel (EI)
Enseigne commerciale : Alice Bateau
Adresse : Centre commercial Les Floralies II, 964 avenue de Camargue, 30240 Le Grau-du-Roi, France
SIREN : 794 080 861
Immatriculation : [Registre et ville d’immatriculation à confirmer]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Téléphone : 06 62 09 96 90
Adresse électronique : alice.gadea@laposte.net
Directrice de la publication : Madame Alice GADEA.
2. Activité professionnelle
Alice Bateau est un établissement de formation à la navigation de plaisance, proposant notamment la préparation aux permis bateau côtier, fluvial et hauturier, ainsi qu’au certificat restreint de radiotéléphoniste (CRR).
L’établissement propose également des formations de perfectionnement à la conduite et aux manœuvres nautiques.
Établissement de formation agréé pour l’enseignement de la conduite des bateaux de plaisance à moteur :
- Numéro d’agrément : [À compléter]
- Autorité ayant délivré l’agrément : [Nom et adresse à compléter]
3. Conception et hébergement du site
Conception et réalisation du site :
Mia Créa
23 rue René Rascalon
30000 Nîmes – France
Téléphone : 04 66 06 29 45
Adresse électronique : contact@miacrea.com
Hébergement du site :
[Nom ou dénomination sociale de l’hébergeur effectif]
[Adresse complète]
[Téléphone]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.alice-permis-bateau.com, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, éléments visuels et structure du site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, le cas échéant, par les conventions internationales applicables.
Sauf autorisation préalable et écrite du titulaire des droits concernés, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, distribution ou exploitation de tout ou partie des contenus protégés du site est interdite, à l’exception des utilisations autorisées par la législation en vigueur.
Les marques, noms commerciaux et logos mentionnés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
Alice Bateau s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, actualisées et accessibles.
Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, certaines informations peuvent contenir des erreurs, omissions ou imprécisions.
Les informations relatives aux formations, tarifs, modalités d’inscription et examens sont susceptibles d’évoluer, notamment en fonction des modifications réglementaires ou des conditions d’organisation des formations.
Alice Bateau se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou d’une interruption de son fonctionnement, sauf lorsque sa responsabilité est engagée conformément aux dispositions légales applicables.
6. Liens hypertextes
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7. Protection des données personnelles
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Ces données sont traitées pour répondre aux demandes des utilisateurs, organiser les formations, assurer le suivi administratif des inscriptions et respecter les obligations légales applicables.
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Pour exercer ces droits, une demande peut être adressée à :
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Dernière mise à jour : 7 novembre 2026